le Blog de FDN

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jeudi 23 septembre 2010

Nous... Grossiers... On aura tout lu !

Dans un billet (relativement) récent, Muriel Marland-Militello s'est permis d'égratigner FDN.

Puisque nous estimons qu'elle se trompe, essayons d'expliquer en quoi.

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mercredi 15 septembre 2010

Comment se passe une audience de référé au Conseil d'État

Le titre de ce billet est choisi pour des raisons simples: on s'est posé la question, avant l'audience en référé sur le décret que FDN attaque devant le Conseil d'État, et on n'a pas trouvé la réponse. Alors, puisque ce billet va, entre autres, expliquer un peu comment ça se passe, j'ai mis ça en titre, histoire que ce soit proprement indexé par Google.

On va donc parler ici de la procédure, brièvement, du déroulé de l'audience, longuement, du fond de l'affaire, brièvement, et livrer quelques impressions sur comment s'est passé l'audience.

J'aurais aimé, conformément à la tradition ici, publier toutes les pièces (nos mémoires, les réponses des ministères, les notes prises à l'audience, etc). Malheureusement, aucun des juristes à qui j'ai posé la question n'a su me dire si j'en avais le droit, ou même simplement si c'était de nature à indisposer le Conseil d'État. Donc, pour le moment, je ne publie rien des documents. Mais ça viendra.

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mercredi 11 août 2010

Référé-suspension sur le décret 2010-872

FDN a envoyé aujourd'hui au Conseil d'État un recours en référé demandant la suspension du décret 2010-872 (celui qui crée la procédure pour la Commission de Protection des Droits de la Hadopi).

Pourquoi ? Pour fondamentalement deux raisons :

  • ce décret s'appuie sur le 2010-236 (qui définit le fichier des infractions de la Hadopi), que nous avions attaqué, il est donc pour nous tout aussi illégal
  • il y a urgence, la Hadopi a annoncé qu'elle allait mettre tout ça en œuvre, on ne peut plus attendre la décision sur le fond, qui mettra probablement un an à être rendue.

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jeudi 29 juillet 2010

Des nouvelles du front

Nous avons (via leur site web) reçu quelques nouvelles du recours déposé par FDN devant le Conseil d'État.

Le Ministère de la Culture, le Secrétariat Général du Gouvernement et la Hadopi ont deux mois pour présenter leur mémoire en réponse.

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mardi 13 juillet 2010

Réponse de FDN à la consultation publique de l'Arcep

Début mai, à la suite du colloque sur la neutralité du Net du 13 avril (on en avait parlé ici même), l'Arcep a lancé une consultation publique sur le sujet.

FDN publie sa réponse, comme à son habitude.

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vendredi 02 juillet 2010

Aidons l'HADOPI dans sa dure lutte

Puisque, à en croire Eric Walter, nous pourrions être de dangereux hors-la-loi (c'est en tous cas ce que laisse entendre Eric Walter quand il déclare à silicon.fr C’est à la FDN de nous contacter, la loi s’impose à tous. et On travaille avec ceux qui sont attentifs au respect de la loi., il est urgent que FDN fasse preuve de la meilleure volonté possible.

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jeudi 01 juillet 2010

Traité de l'art juste de fabriquer des adresses Hypées

FDN, plus ancien fournisseur d'accès à Internet de France ré-édite un ouvrage méconnu, et pourtant indispensable. Un texte court, limpide, qui rappelle comment, depuis longtemps déjà, se fabriquent les adresses IP.

Pour respecter l'esprit du document d'origine, il est ré-édité sous forme papier (inhabituelle de nos jours), imprimé artisanalement, sur une presse typographique ancienne, composé à la main aux caractères mobiles en plomb.

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mardi 29 juin 2010

Égalité devant la loi?

Ce papier, court (enfin, on va essayer) fait un petit point rapide, vu par un FAI, sur le sujet de rigolade du moment: HADOPI et le (bientôt) premier mail.

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mercredi 16 juin 2010

Concurrence par les infrastructures

C'est un terme qui est régulièrement utilisé dans le vocabulaire tournant autour de la régulation des télécoms, qui vient de la façon dont on a décidé de traiter l'ouverture de marché de l'ADSL.

Comme pour à peu près tout le monde (et pour nous aussi) le concept n'est pas toujours clair, il m'a semblé intéressant de rédiger ce billet en forme de pense-bête.

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samedi 12 juin 2010

Du logiciel de contrôle d'Hadopi, de la Tivoisation et de nos libertés matérielles

où pourquoi le logiciel de "sécurisation" de la HADOPI ne doit pas exister ...

Depuis maintenant un an que la loi Création et Internet v2 a été votée, nous attendons toujours des décrets d’application permettant sa mise en œuvre, notamment celui portant sur la liste des logiciels dits "de sécurisation" que l’on devrait pouvoir installer pour protéger son ordinateur d’un usage illicite par un tiers.

Ingénieur de mon état et cofondateur du « garage des cinq gus de la Quadrature du Net », je sais que ce logiciel n’existe pas et ne peut pas exister pour les raisons détaillées ci-dessous.

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mercredi 09 juin 2010

Suite de l'entretiens avec INHESJ

Dans un précédent billet je racontais mon entretiens avec un des groupes d'étude de l'INHESJ (Institut National des Hautes Études de Sécurité et de Justice). J'ai reçu il y a quelques semaines le rapport de ce groupe d'étude, et j'ai enfin trouvé le temps de le lire.

Du joli travail

Un point très positif à mes yeux de ce rapport est qu'il couvre énormément de sujet, et refuse la majorité des simplifications habituelles (il en reste bien quelques-unes, ceci dit). En particulier, en partant visiblement d'une connaissance grand public d'Internet, ils sont arrivés à une compréhension sensiblement plus fine des enjeux, et de ce que c'est qu'un réseau comme Internet.

Du coup, les pistes proposées pour le traitement des questions de sécurité sur le réseau sont le plus souvent intelligentes, par exemple en insistant sur le contrôle résiduel[1].

Plusieurs des pistes que j'ai évoquées avec eux sont reprises, par exemple la question de l'éducation (bien que déformée), et l'ensemble me reste assez équilibré. Le rapport est destiné au premier ministre[2], il restera bien entendu à savoir ce que le gouvernement en fera...

Savent même pas écrire mon nom

Je suis cité à plusieurs reprises par le rapport en question. En dehors du fait qu'ils n'arrivent pas à écrire mon nom (ils y mettent un D 3 fois sur 4 en moyenne), un point me chagrine plus. Peut-être n'ais-je pas assez insisté lors de l'entretiens, ou simplement n'ont ils retenu que ce qui les intéressait, je ne sais pas,

Ce point est simple: j'ai (il me semble) longuement insisté sur le fait qu'il y avait un impérieux besoin de formation à Internet, surtout pour les adultes, qui ne sont pas nés avec. Et que c'est surtout une formation aux usages, à la compréhension du réseau, à comprendre quand on publie et quand on ne publie pas, à comprendre ce que c'est que de s'exprimer en public, etc. Pas du tout une formation catastrophisante sur les dangers d'Internt, mais bien une formation à l'usage, qui rend possible le contrôle résiduel, qui fait que la police dans la majorité des cas se fait par les utilisateurs. Le lien avec les questions d'éducation populaire étant, il me semble, évident.

Or ce qu'ils en ont retenu c'est que je proposerai de former les gens aux dangers d'Internet. Pas tout à fait le contraire, mais presque...

Cependant, le contexte du rapport indique bien le contexte, pose bien qu'il y a de vrais dangers sur le réseau, mais pas de dangers spécifiques. Et que c'est bien un nouvel outil qu'il faut apprivoiser, et pas un monstre sanguinaire qu'il faut terrasser.

Reste à savoir s'il ressortira quelque chose du rapport en question.

Demain

Je participe, demain en début d'après midi, à la présentation du rapport (l'occasion de rectifier ces petites erreurs). L'occasion aussi de demander s'il est diffusable ou pas. S'il l'est, il sera en ligne ici demain dans la soirée.

Notes

[1] En gros, une idée toute simple qui dit que 95% de la sécurité dans la rue est assurée non pas par la police, mais simplement par les gens qui savent comment se comporter dans la rue et ne se jettent pas en permanence sous les roues des voitures. La simple connaissance du milieu par les gens qui baignent dedans suffit à assurer l'immense majorité de la sécurité, le reste étant assuré par la police.

[2] À noter au passage qu'ils font référence à l'amendement Fillon, retoqué par le Conseil Constitutionnel en 1996 (évoqué par Wikipedia, les extraits utiles de la décision sont encore en ligne). En gros, ça rendait les hébergeurs responsables des sites hébergés. Ce n'est pas forcément très délicat de le rappeler dans un rapport qui lui est destiné, mais ça montre une bonne connaissance du dossier.

mardi 01 juin 2010

Réponse de FDN sur la transposition du paquet télécom

Le sujet a déjà été évoqué en fin de semaine dernière sur ce blog.

La réponse complète de FDN, 12 pages en PDF est maintenant disponible en ligne.

Tous commentaires sont les bienvenus, même s'il est trop tard pour modifier notre copie.

vendredi 28 mai 2010

Transposition du paquet télécom

Le gouvernement (en pratique, la direction générale de la compétitivité, de l’industrie et des services) a lancé une consultation sur la transposition en droit français du paquet télécom.

Cette consultation porte uniquement sur la partie législative, c'est-à-dire au final un fragment seulement du paquet télécom (le plus gros sera sous forme de décrets et de décisions réglementaires, typiquement de l'ARCEP).

FDN a eu l'occasion de plancher le week-end dernier, pendant quelques heures, sur les différents éléments de cette transposition. Ce billet reprend sommairement l'état de nos réflexions, en attendant une rédaction un peu plus formelle, qui sera notre réponse à la consultation, et bien entendu sera publiée ici. On a essayé de rendre ça lisible, et autant que possible digeste, en rangeant les informations dans un ordre compréhensible.

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lundi 17 mai 2010

Réponse de FDN à la consultation sur la neutralité du réseau

FDN a, comme on s'en doute, répondu à la consultation du gouvernement sur la neutralité du réseau.

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jeudi 06 mai 2010

Recours devant le Conseil d'État contre le décret 2010-236

FDN a et la Quadrature du Net[1] ont déposé cet après-midi un recours contre le décret 2010-236 au greffe du Conseil d'État.

Ce décret, prévu par la loi HADOPI, a en effet été pris sans avis de l'ARCEP, alors qu'il porte sur les activités des opérateurs, et que l'article L. 36-5 du Codes des Postes et Communications Électroniques indique qu'en pareil cas l'avis de l'ARCEP est obligatoire.

Voici le texte du recours devant le Conseil d'État... Bien entendu, on publiera les résultats de ce recours.

Note

[1] Le vice de procédure a été relevé par les gus dans le garage, et le recours est signé FDN, FDN ayant intérêt à agir de manière directe, et le bon statut légal pour le faire.

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jeudi 15 avril 2010

Colloque de l'Arcep - Quasi-neutralité

Je pense faire plusieurs billets, reprenant tout ou partie de ce que j'ai pu entendre lors du colloque de l'ARCEP mardi.

Un premier, qui me semble important, est d'essayer d'éplucher cette idée, avancée dans le programme du colloque, de quasi-neutralité.

Ce qu'on a appris, pendant le colloque, c'est que l'idée est de Nicolas Curien (un des 7 membres du collège de l'Arcep), et qu'il nous l'a expliquée. Il est donc important, cette idée étant mauvaise mal formulée[1], d'essayer de la démonter proprement.

Dans la première version de ce billet, j'ai par erreur (j'ai la mémoire qui flanche, j'me souviens plus très bien...) indiqué que Nicolas Curien animait le débat. Cette erreur a été rectifiée, et ne change absolument rien au fond du billet.

Notes

[1] En lisant les nombreux, et longs, commentaires, dont beaucoup de Nicolas Curien, il ressort qu'une fois reformulée convenablement, et donc en ayant supprimé les références aux contenus licites, le terme lui-même de quasi-neutralité ne pose pas particulièrement de problème, ce qui était déjà la conclusion du billet.

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lundi 12 avril 2010

Cycle de conférences à Sciences-Po

Comme annoncé lors d'un précédent billet, je suis en train de préparer un cycle de trois conférences, qui relèvent plutôt de la vulgarisation scientifique.

Le titre du cycle est Qu'est-ce qu'Internet ?

Voilà le programme des trois conférences, tel que je l'envisage en ce moment:

  1. Comprendre le réseau
  2. Comprendre les applications
  3. Impacts sur la société, conséquences politiques

Bien entendu, je ne compte pas déflorer ici le sujet (d'autant que, comme à mon habitude, pour le moment, rien n'est prêt), mais simplement mettre par écrit ce que j'ai l'intention de dire, et donc vous en faire profiter.

L'entrée est libre, bien entendu.

Attention, les 3 conférences ont lieux sur 3 sites différents.

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mardi 30 mars 2010

En réponse à Alec

En bonne logique, le billet d'Alec (en fait, un très long commentaire de lui sous un précédent billet) est celui juste en dessous, là, quelques lignes plus loin. Il faut commencer par le lire. Il est long, et parfois compliqué, mais il présente de bons arguments contre la neutralité du réseau, en tous cas contre certains éléments.

Bien entendu, en dehors de quelques évidences qui relèvent de la rhétorique (il faut toujours sortir quelques évidences que tout le monde approuve, pour faire valider l'ensemble d'un discours) je suis plutôt en désaccord. Mais ce désaccord s'explique facilement: nous n'avons pas le même point de vue.

Je ne vais pas dans ce billet garder la forme du commentaire (prendre un extrait significatif, y répondre, un autre extrait, y répondre, etc). Je vais essayer de procéder d'abord à une synthèse de ce que nous dit Alec, en simplifiant (pour l'original, bin, heu, se référer à l'original...), pour expliquer sur quels aspects je ne suis pas d'accord.

Un point qu'il faut souligner en préambule: l'enjeu du débat avec Alec n'est pas essentiel, comme le rappelle le Post-Scriptum de ce billet. Et dans la mesure où nos deux billets respectifs soulignent les points de divergence entre Free et FDN dans leur vision du réseau (points qui existent vraiment et sont tout à fait solides), ils ne mettent pas en avant les points d'accord que nous avons (qui sont nombreux et tout aussi solides).

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lundi 29 mars 2010

La position d'Alec Archambault

Alexandre Archambault, responsable des affaires réglementaires chez Iliad/Free, a laissé un très long commentaire sous le billet qui servait de réponse aux questions posée par l'UMP sur la neutralité du réseau.

Bien que ce point de vue ne reflète ni celui de FDN, ni le mien, il présente des arguments intéressants, et auxquels il faut répondre. Du coup, il m'a semblé raisonnable de reprendre son commentaire (toujours en ligne) et de lui donner la forme d'un billet invité.

Le billet suivant sera ma réponse aux arguments d'Alec.

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lundi 22 mars 2010

Pourquoi l’Internet mobile n’est PAS Internet ?

Lorsque vous êtes connecté à Internet, l’équipement informatique que vous utilisez (ordinateur, téléphone) se voit attribuer par l’opérateur une adresse unique, l’adresse IP. Que vous soyez sur un vieux modem à 56K, une fibre optique grand public ou au sein d’un des grands centre de données mondiaux (les fameux datacenter), le rôle de cette adresse est le même : elle permet de vous joindre, et vous permet de joindre tout le reste d’Internet. Sur Internet, vous pouvez tout aussi bien être un serveur (sur lequel se connecte les autres) qu’un client (qui se connecte à d’autres), cela ne fait aucune différence. Les ordinateurs sont bien souvent à la fois client pour un usage, et serveur sur un autre, tout cela en même temps.

Le schéma ci-dessous fut longtemps la norme lorsque nous accédions à Internet : un serveur ou un ordinateur personnel, relié au réseau, dispose d’une adresse IP unique au monde, qui lui permet de dialoguer dans tous les sens avec tout autre périphérique connecté.


Internet s’est fondé sur un ensemble de normes, écrites collaborativement et regroupées sous forme de documents techniques, les RFC (Request For Comment). Ces normes sont librement utilisables par tous. Elles décrivent la majorité des protocoles utilisés sur Internet et leur respect est important pour la stabilité, la sécurité et la pérennité du réseau. Lorsqu’un logiciel ne respecte pas les RFC, les autres logiciels, éditeurs et opérateurs peuvent difficilement dialoguer avec lui. Leur utilisation n’est ni conseillée, ni garantie d’être pérenne ...

Depuis quelques années, nous avons la possibilité d’accéder à Internet via les réseaux téléphoniques mobiles. Utilisant la norme GSM, puis le GPRS, EDGE et maintenant la 3G, ces réseaux disposent désormais de débits, de couverture et de périphériques nous permettant d’en exploiter pleinement les possibilités. Toutefois, les choix techniques des opérateurs de téléphonies mobiles, plus habitués à restreindre les libertés de leurs clients qu’à leur ouvrir grand les portes, méritent d’être épluchés et, si besoin, dénoncés.

En effet. de nombreuses limitations, qu’elles soient contractuelles ou techniques, font que cet accès à Internet est tout sauf de l’Internet. On pourrait plutôt le rapprocher de la télévision ou du minitel, et voici pourquoi ...

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